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1. Introduction
Bienvenue sur Valeurs & Vie (ci-après "le Site"). Ces Conditions d'Utilisation (ci-après "Conditions") régissent votre accès et votre utilisation de notre site web et des services que nous proposons (ci-après "les Services"). En accédant ou en utilisant le Site, vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Si vous n'acceptez pas une partie de ces Conditions, vous ne devez pas utiliser notre Site.
2. Définitions
"Utilisateur", "Vous", "Votre" : Désigne toute personne accédant ou utilisant le Site.
"Nous", "Notre", "Nos" : Désigne Valeurs & Vie, le propriétaire et opérateur du Site.
"Contenu" : Désigne tous les textes, images, graphiques, vidéos, informations ou autres matériels disponibles sur le Site.
3. Acceptation des Conditions
En utilisant ce Site, vous confirmez que vous avez lu, compris et accepté d'être lié par ces Conditions dans leur intégralité. Vous déclarez également avoir l'âge légal requis pour conclure un accord contraignant. Si vous utilisez le Site au nom d'une organisation, vous déclarez et garantissez que vous avez l'autorité de lier cette organisation à ces Conditions.
4. Utilisation du Site et des Services
Vous vous engagez à utiliser le Site et les Services conformément à toutes les lois et réglementations applicables et de manière à ne pas enfreindre les droits de tiers ou à ne pas restreindre ou inhiber l'utilisation et la jouissance du Site par quiconque. Il vous est interdit de :
- Utiliser le Site à des fins illégales ou non autorisées.
- Publier ou transmettre tout matériel diffamatoire, offensant, obscène, indécent ou autrement illégal.
- Tenter d'obtenir un accès non autorisé à nos systèmes informatiques ou de vous engager dans toute activité qui perturbe, diminue la qualité, interfère avec les performances ou altère la fonctionnalité du Site.
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Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès au Site à tout moment, sans préavis, pour quelque raison que ce soit, y compris en cas de violation de ces Conditions.
5. Propriété Intellectuelle
Tout le Contenu présent sur le Site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels, est la propriété de Valeurs & Vie ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas copier, reproduire, republier, télécharger, afficher, transmettre ou distribuer de quelque manière que ce soit le Contenu sans notre consentement écrit préalable.
Vous pouvez imprimer ou télécharger des extraits du Contenu pour votre usage personnel et non commercial, à condition que vous conserviez intacts tous les avis de droit d'auteur et autres avis de propriété.
6. Contenu Utilisateur
Si vous soumettez, publiez ou affichez du contenu sur le Site ("Contenu Utilisateur"), vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive, libre de droits, transférable et sous-licenciable pour utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, créer des œuvres dérivées, distribuer, exécuter et afficher ce Contenu Utilisateur en relation avec l'exploitation du Site et de nos activités.
Vous déclarez et garantissez que vous possédez ou contrôlez tous les droits sur le Contenu Utilisateur que vous soumettez et que ce Contenu Utilisateur n'enfreint pas les droits de tiers ni ne viole aucune loi applicable.
7. Limitation de Responsabilité
Le Site et son Contenu sont fournis "en l'état" et "selon disponibilité" sans aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous déclinons toute garantie, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non-contrefaçon.
Nous ne garantissons pas que le Site sera ininterrompu, sécurisé ou exempt d'erreurs, que les défauts seront corrigés, ou que le Site ou le serveur qui le rend disponible sont exempts de virus ou d'autres composants nuisibles. Nous ne serons pas responsables des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de votre accès ou de votre utilisation du Site, ou de votre incapacité à y accéder ou à l'utiliser.
8. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Toute modification entrera en vigueur immédiatement après sa publication sur le Site. Votre utilisation continue du Site après la publication des Conditions modifiées constitue votre acceptation de ces modifications. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
9. Droit Applicable et Juridiction
Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois françaises. Tout litige découlant de ou lié à ces Conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France.
10. Contact
Si vous avez des questions concernant ces Conditions d'Utilisation, veuillez nous contacter via notre page de contact ou par email à [email protected].
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